Eric Maurel


De: Eric MAUREL
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Nîmes
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_cassation
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000046169489(source JORF)
nomination
11 Août 202211/08/2022
De: Maurel (Eric, Gilbert, Henri)
procureur de la République auprès d'un tribunal judiciaire ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044361959(source JORF)
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Eric MAUREL
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Nîmes
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
JORFTEXT000033341991(source JORF)
nomination
05 Novembre 201605/11/2016
De: Eric MAUREL
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pau
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Procureurs de la République adjoints
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Eric Maurel
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Pau
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
JORFTEXT000000802605(source JORF)
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Maurel (Eric, Gilbert, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Eric Maurel
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
JORFTEXT000000580611(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Maurel (Eric)
procureur de la République (Abbeville)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Maurel (Eric)
magistrat
Objet:
à suivre la dixième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 1998-1999
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000754874(source JORF)
admission
20 Août 199820/08/1998
De: Maurel (Eric)
procureur de la République
Objet:
comme anciens auditeurs de la 133e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Lille
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="1998-03-09"
date_fin="1998-05-07"
JORFTEXT000000754910(source JORF)
admission
08 Juillet 199808/07/1998
De: Maurel (Eric)
procureur de la République (Abbeville)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Eric Maurel
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Abbeville
Procureur de la République
Remplace:
M. Kapella
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Abbeville
cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Abbeville"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Maurel (Eric, Gilbert, Henri)
S.E.M
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
INFANTERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.